Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A2 NET SERVICES
BONOMI Patrick Christian

Numéro de dépôt :
3320013
Date de dépôt :
22/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
22/10/2014
A2 NET SERVICES de BONOMI Patrick Christian

Présentation de la marque A2 NET SERVICES

Déposée le 22 octobre 2004 par BONOMI Patrick Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « A2 NET SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est BONOMI Patrick Christian domicilié(e) Les Jardins de Valbonne, 828, Route d'Antibes,06560 VALBONNE - 06560 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONOMI Patrick Christian domicilié(e) “ Les Jardins de Valbonne ”, 828, Route d'Antibes,06560 VALBONNE - 06560 - France.

La marque A2 NET SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A2 NET SERVICES est expirée depuis le 22 octobre 2014.


BONOMI Patrick Christian - Les Jardins de Valbonne, 828, Route d'Antibes,06560 VALBONNE - 06560 - France


BONOMI Patrick Christian - “ Les Jardins de Valbonne ”, 828, Route d'Antibes,06560 VALBONNE - 06560 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

– nettoyage de locaux. – pose de stores.